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TILLEUL PASCAL

Active
Siren401 269 329100087600 VAYRESCréée le 01 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 269 329, TILLEUL PASCAL est une 1000 créée le 1er juin 1995. Son siège social est situé Moulin Brandy, 87600 Vayres. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TILLEUL PASCAL

Dénomination
TILLEUL PASCAL
SIREN
401 269 329
SIRET (siège)
401 269 329 00017
N° TVA intracommunautaire
FR72401269329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 269 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 juin 1995
Siège social
MOULIN BRANDY, 87600, VAYRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TILLEUL PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de TILLEUL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TILLEUL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TILLEUL PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 87600 VAYRESSiègeFermé

    401 269 329 00017 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 013Z

Documents juridiques de TILLEUL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TILLEUL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TILLEUL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TILLEUL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TILLEUL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TILLEUL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TILLEUL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1995

Questions fréquentes sur TILLEUL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TILLEUL PASCAL ?

Le numéro SIREN de TILLEUL PASCAL est 401 269 329. Le SIRET de son siège social est 401 269 329 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72401269329.

Où se situe le siège social de TILLEUL PASCAL ?

Le siège social de TILLEUL PASCAL est situé Moulin Brandy, 87600 Vayres.

TILLEUL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TILLEUL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TILLEUL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TILLEUL PASCAL.

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