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793 154 303

Active
Siren793 154 303Entrepreneur individuel CHARNY OREE DE PUISAYECréée le 27 mai 2013

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents

Fiche d'identité de 793 154 303

Dénomination
793 154 303
SIREN
793 154 303
SIRET (siège)
793 154 303 00028
N° TVA intracommunautaire
FR56793154303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 154 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
27 mai 2013
Siège social
CHARNY OREE DE PUISAYE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 793 154 303

Boulangerie pâtisserie, snacking, vente de divers produits

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Dirigeants et représentants de 793 154 303

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 793 154 303

2 établissements, dont 1 en activité.

  • CHARNY OREE DE PUISAYESiègeActif

    793 154 303 00028 · ouvert le 28 avril 2021 · NAF 1071C

  • LE BIOTFermé

    793 154 303 00010 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 1071C

Documents juridiques de 793 154 303

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 juin 2021

  • Acte

Conformité de 793 154 303

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 793 154 303. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 793 154 303 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 793 154 303

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculée le 2021-06-08 · Début d'activité : 2021-04-28

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Début d'activité : 2013-05-01

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2013