Checkers

TINOAN

Active
Siren809 387 665SAS88000 EPINALCréée le 05 février 2015

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Documents
Capital social
2,0 k€

TINOAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2015, identifiée par le SIREN 809 387 665. Son siège social est situé 47 rue des Soupirs, 88000 Epinal. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). DANIEL BALLAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de TINOAN

Dénomination
TINOAN
SIREN
809 387 665
SIRET (siège)
809 387 665 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31809387665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 387 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
05 février 2015
Siège social
47 RUE DES SOUPIRS, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TINOAN

Propriété, prise de possession par tous moyen de tous éléments de propriété intellectuelle, leur développement et leur exploitation. Prestations d'expertise, de conseil, d'audit, de consulting, d'assistance et de coaching

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de TINOAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TINOAN

DB

DANIEL BALLAND

Président de SAS

Depuis la création (05 février 2015) · 11 ans

Établissements de TINOAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    809 387 665 00015 · ouvert le 21 janvier 2015 · NAF 7740Z

Documents juridiques de TINOAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 05 février 2015

  • Acte

Conformité de TINOAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TINOAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TINOAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TINOAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TINOAN

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-05 · Début d'activité : 2015-01-21

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2015

Questions fréquentes sur TINOAN

Quel est le numéro SIREN de TINOAN ?

Le numéro SIREN de TINOAN est 809 387 665. Le SIRET de son siège social est 809 387 665 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31809387665.

Qui dirige TINOAN ?

TINOAN est dirigée par DANIEL BALLAND, président de sas.

Où se situe le siège social de TINOAN ?

Le siège social de TINOAN est situé 47 rue des Soupirs, 88000 Epinal.

TINOAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TINOAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TINOAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TINOAN.