923 318 745
Active4799A · Vente à domicile
Fiche d'identité de 923 318 745
INSEE- Dénomination
- 923 318 745
- SIREN
- 923 318 745
- SIRET (siège)
- 923 318 745 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94923318745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 318 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 10 février 2023
- Siège social
- ORNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 923 318 745
Vente à domicile
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Dirigeants et représentants de 923 318 745
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 923 318 745
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ORNANSSiègeActif
923 318 745 00018 · ouvert le 10 février 2023 · NAF 4799A
Conformité de 923 318 745
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 318 745. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 923 318 745 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 923 318 745
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 2023
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