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TISSERAND MICHEL

Active
Siren511 898 041Entrepreneur individuel70320 CORBENAYCréée le 24 avril 2009

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents

TISSERAND MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 898 041. Son siège social est situé 37 rue Duhaut, 70320 Corbenay. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de TISSERAND MICHEL

Dénomination
TISSERAND MICHEL
SIREN
511 898 041
SIRET (siège)
511 898 041 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29511898041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 898 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
24 avril 2009
Siège social
37 RUE DUHAUT, 70320, CORBENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TISSERAND MICHEL

LOCATION-GERANCE du fonds de boulangerie pâtisserie

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Établissements de TISSERAND MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70320 CORBENAYSiègeActif

    511 898 041 00013 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de TISSERAND MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2009

  • Acte

Conformité de TISSERAND MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TISSERAND MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TISSERAND MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TISSERAND MICHEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2009

Questions fréquentes sur TISSERAND MICHEL

Quel est le numéro SIREN de TISSERAND MICHEL ?

Le numéro SIREN de TISSERAND MICHEL est 511 898 041. Le SIRET de son siège social est 511 898 041 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29511898041.

Où se situe le siège social de TISSERAND MICHEL ?

Le siège social de TISSERAND MICHEL est situé 37 rue Duhaut, 70320 Corbenay.

TISSERAND MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TISSERAND MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TISSERAND MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TISSERAND MICHEL.