TISSERAND PASCAL

Active

Siren404 197 782Entrepreneur individuel71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 197 782, TISSERAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Ld Colnand, 71620 Saint-Martin-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 0147Z.

Fiche d'identité de TISSERAND PASCAL

INSEE

Dénomination: TISSERAND PASCAL
SIREN: 404 197 782
SIRET (siège): 404 197 782 00018
N° TVA intracommunautaire: FR44404197782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 197 782
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0147Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: LD COLNAND, 71620, SAINT-MARTIN-EN-BRESSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TISSERAND PASCAL

Élevage de volailles

Finances de TISSERAND PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TISSERAND PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TISSERAND PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSESiègeFermé
404 197 782 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0147Z

Documents juridiques de TISSERAND PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TISSERAND PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TISSERAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TISSERAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TISSERAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TISSERAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TISSERAND PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur TISSERAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TISSERAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de TISSERAND PASCAL est 404 197 782. Le SIRET de son siège social est 404 197 782 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44404197782.

Où se situe le siège social de TISSERAND PASCAL ?

Le siège social de TISSERAND PASCAL est situé Ld Colnand, 71620 Saint-Martin-en-Bresse.