994 080 760
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 994 080 760
INSEE- Dénomination
- 994 080 760
- SIREN
- 994 080 760
- SIRET (siège)
- 994 080 760 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR87994080760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 080 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 02 décembre 2025
- Siège social
- Dijon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 994 080 760
Création, fabrication et vente de vêtements et accessoires textiles artisanaux et personnalisés, en boutique et sur Internet.
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Dirigeants et représentants de 994 080 760
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 080 760
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- DijonSiègeActif
994 080 760 00014 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 1413Z
Conformité de 994 080 760
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 080 760. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 080 760 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 080 760
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2025
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