TISSOT CLAUDE
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 306 604 430, TISSOT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1987. Son siège social est situé 11 rue du General Leclerc, 39300 Champagnole. TISSOT CLAUDE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de TISSOT CLAUDE
INSEE- Dénomination
- TISSOT CLAUDE
- SIREN
- 306 604 430
- SIRET (siège)
- 306 604 430 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR35306604430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 604 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 octobre 1987
- Siège social
- 11 RUE DU GENERAL LECLERC, 39300, CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TISSOT CLAUDE
Activités d'architecture
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Établissements de TISSOT CLAUDE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif
306 604 430 00034 · ouvert le 03 février 1996 · NAF 7111Z
- 39300 CHAMPAGNOLEFermé
306 604 430 00026 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 742A
- 39400 BELLEFONTAINEFermé
306 604 430 00042 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 702A
Conformité de TISSOT CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TISSOT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TISSOT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TISSOT CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1987
Questions fréquentes sur TISSOT CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de TISSOT CLAUDE ?
Le numéro SIREN de TISSOT CLAUDE est 306 604 430. Le SIRET de son siège social est 306 604 430 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35306604430.
Où se situe le siège social de TISSOT CLAUDE ?
Le siège social de TISSOT CLAUDE est situé 11 rue du General Leclerc, 39300 Champagnole.
TISSOT CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, TISSOT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TISSOT CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TISSOT CLAUDE.
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