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TISSOT DANIEL

Active
Siren317 635 019Entrepreneur individuel73540 LA BATHIECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TISSOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 635 019. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau d Arbine, 73540 La Bathie. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TISSOT DANIEL

Dénomination
TISSOT DANIEL
SIREN
317 635 019
SIRET (siège)
317 635 019 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58317635019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 635 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
HAMEAU D ARBINE, 73540, LA BATHIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TISSOT DANIEL

Exploitation forestière

Finances de TISSOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TISSOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TISSOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73540 LA BATHIESiègeActif

    317 635 019 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0220Z

Documents juridiques de TISSOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TISSOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TISSOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TISSOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TISSOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TISSOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TISSOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur TISSOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TISSOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de TISSOT DANIEL est 317 635 019. Le SIRET de son siège social est 317 635 019 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58317635019.

Où se situe le siège social de TISSOT DANIEL ?

Le siège social de TISSOT DANIEL est situé Hameau d Arbine, 73540 La Bathie.

TISSOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TISSOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TISSOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TISSOT DANIEL.

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