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TIT Da

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Siren944 289 446Entrepreneur individuel01700 MiribelCréée le 21 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 944 289 446, TIT Da est un entrepreneur individuel créé le 21 juillet 2025. Son siège social est situé 228 Allée des Platanes, 01700 Miribel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de TIT Da

Dénomination
TIT Da
SIREN
944 289 446
SIRET (siège)
944 289 446 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34944289446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 289 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
21 juillet 2025
Siège social
228 Allée des Platanes, 01700, Miribel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TIT Da

La vente et le commerce ambulant de produits alimentaires et boissons non alcoolisées

Finances de TIT Da

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TIT Da

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TIT Da

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 MiribelSiègeActif

    944 289 446 00014 · ouvert le 10 mai 2025 · NAF 4781Z

Documents juridiques de TIT Da

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de TIT Da

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TIT Da. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TIT Da

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TIT Da. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TIT Da n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TIT Da

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-21 · Début d'activité : 2025-05-10

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2025

Questions fréquentes sur TIT Da

Quel est le numéro SIREN de TIT Da ?

Le numéro SIREN de TIT Da est 944 289 446. Le SIRET de son siège social est 944 289 446 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34944289446.

Où se situe le siège social de TIT Da ?

Le siège social de TIT Da est situé 228 Allée des Platanes, 01700 Miribel.

TIT Da est-elle toujours en activité ?

Oui, TIT Da est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TIT Da est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TIT Da.

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