TITAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
TITAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 976 996. Elle est domiciliée 11 rue de la Croix de Fer, 11200 Bizanet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK AUGUSTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TITAN
INSEE- Dénomination
- TITAN
- SIREN
- 817 976 996
- SIRET (siège)
- 817 976 996 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71817976996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 976 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 janvier 2016
- Siège social
- 11 RUE DE LA CROIX DE FER, 11200, BIZANET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITAN
Acquisition, gestion, prise à bail, location, sous location de tous biens et droits immobiliers, emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet, toutes opérations se rattachant à cet objet
Finances de TITAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 janvier 2016) · 10 ans
Établissements de TITAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11200 BIZANETSiègeActif
817 976 996 00014 · ouvert le 15 décembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de TITAN
INPIComptes annuels de TITAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 30 juillet 2026 · N° 24/04749
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/00120
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/06647
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 26 novembre 2025 · N° 15/00658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/01750
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 2
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/09573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 29 octobre 2025 · N° 19/10015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 26 septembre 2025 · N° 24/08486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2025F00404
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 10 juin 2025 · N° 24/04293
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/08397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/04637
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 4EME CHAMBRE
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024F00448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 12 mars 2025 · N° 2024005348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03871
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/03905
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 08 octobre 2024 · N° 21/04940
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Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 20 juin 2024 · N° 23/00041
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 13 juin 2024 · N° 23/08922
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 24 avril 2024 · N° 19/10015
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Cour d'appel, ordonnance sur requête
Décision du 15 avril 2024 · N° 24/00052
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 22 février 2024 · N° 20/03105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 20 février 2024 · N° 22/05365
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 29 janvier 2024 · N° 23/01889
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CAB 1
Décision du 26 janvier 2024 · N° 22/02593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 mai 2023 · N° 20/00486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 10 mai 2023 · N° 22/02941
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mars 2023 · N° 21-16.057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 19 janvier 2023 · N° 21/00246
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 2022 · N° 20-22.034
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2021 · N° 19-22.300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 14 novembre 2013 · N° 11/07889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 15 octobre 2013 · N° 12/19182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 22 février 2013 · N° 10/20073
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 février 1998 · N° 95-15.024
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 95-11.320
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juin 1996 · N° 93-42.140
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 1994 · N° 92-12.189
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 1994 · N° 91-19.526
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 octobre 1989 · N° 87-18.250
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-25 · Début d'activité : 2015-12-15
- création
Date d'effet : 25 janvier 2016
Questions fréquentes sur TITAN
Quel est le numéro SIREN de TITAN ?
Le numéro SIREN de TITAN est 817 976 996. Le SIRET de son siège social est 817 976 996 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71817976996.
Qui dirige TITAN ?
TITAN est dirigée par PATRICK AUGUSTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITAN ?
Le siège social de TITAN est situé 11 rue de la Croix de Fer, 11200 Bizanet.
TITAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TITAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITAN.
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