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TITANE

Active
Siren441 780 517SARL13370 MALLEMORTCréée le 02 avril 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TITANE est une SARL immatriculée le 2 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 780 517. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 Res des Fontenelles, 13370 Mallemort. Son activité principale relève du code NAF 453A.

Fiche d'identité de TITANE

Dénomination
TITANE
SIREN
441 780 517
SIRET (siège)
441 780 517 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08441780517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 780 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
453A
Date de création
02 avril 2002
Siège social
42 RES DES FONTENELLES, 13370, MALLEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de TITANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TITANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13370 MALLEMORTSiègeFermé

    441 780 517 00013 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 453A

Documents juridiques de TITANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de TITANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITANE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TITANE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 janvier 2009 · publié le 17 février 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITANE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 janvier 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2002

Questions fréquentes sur TITANE

Quel est le numéro SIREN de TITANE ?

Le numéro SIREN de TITANE est 441 780 517. Le SIRET de son siège social est 441 780 517 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08441780517.

Où se situe le siège social de TITANE ?

Le siège social de TITANE est situé 42 Res des Fontenelles, 13370 Mallemort.

TITANE est-elle toujours en activité ?

Oui, TITANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITANE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. TITANE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

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