TITANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
TITANE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2023, identifiée par le SIREN 979 042 181. Elle est domiciliée 275 RUE Jean Mermoz, 76230 Bois-Guillaume. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Sébastien CAILLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TITANE
INSEE- Dénomination
- TITANE
- SIREN
- 979 042 181
- SIRET (siège)
- 979 042 181 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR20979042181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 042 181
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 septembre 2023
- Siège social
- 275 RUE Jean Mermoz, 76230, Bois-Guillaume
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITANE
l'acquisition, la location de biens mobiliers, immobiliers construits, à construire, en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété, usufruit et la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion desdits biens acquis; la propriété et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux, instruments financiers; l'investissement dans tous produits bancaires d'épargne et de placement ; la prise de participation de sociétés pouvant se rattacher à l'objet social par tous moyens; la gestion de sa trésorerie et celle des sociétés dans lesquelles elle détient une participation; l'aliénation sous forme de vente, d'apport des biens composant l'actif social pour autant qu'elle ne puisse être considérée comme un acte de commerce et ne porte pas en conséquence atteinte au caractère civil de la Société
Finances de TITANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITANE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 septembre 2023) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 septembre 2023) · 3 ans
Établissements de TITANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76230 Bois-GuillaumeSiègeActif
979 042 181 00011 · ouvert le 24 août 2023 · NAF 6499Z
Documents juridiques de TITANE
INPIComptes annuels de TITANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITANE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de vacations PC
Décision du 05 août 2026 · N° 2026P01248
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 24-19.066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026F00895
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/03956
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026016973
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/01542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2025076921
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civil 2
Décision du 12 août 2025 · N° 25/00712
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/00734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 14 mai 2024 · N° 21/01595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/01514
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.792
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.790
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.789
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Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.788
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2022 · N° 20-17.307
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 2018 · N° 17-27.492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 15 mars 2018 · N° 16/02877
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-19 · Début d'activité : 2023-08-24
- création
Date d'effet : 19 septembre 2023
Questions fréquentes sur TITANE
Quel est le numéro SIREN de TITANE ?
Le numéro SIREN de TITANE est 979 042 181. Le SIRET de son siège social est 979 042 181 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20979042181.
Qui dirige TITANE ?
TITANE est dirigée par Sébastien CAILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITANE ?
Le siège social de TITANE est situé 275 RUE Jean Mermoz, 76230 Bois-Guillaume.
TITANE est-elle toujours en activité ?
Oui, TITANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITANE.
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