TITANIUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 804 477 248, TITANIUM est une 6540 créée le 10 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 All du Talgo, 26250 Livron-sur-Drome. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE GOUREAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TITANIUM
INSEE- Dénomination
- TITANIUM
- SIREN
- 804 477 248
- SIRET (siège)
- 804 477 248 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73804477248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 477 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 septembre 2014
- Siège social
- 38 ALL DU TALGO, 26250, LIVRON-SUR-DROME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITANIUM
Acquisition, propriété, mise en valeur, aménagement, administration, location de biens et droits immobiliers.
Finances de TITANIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITANIUM
INSEEÉtablissements de TITANIUM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26250 LIVRON-SUR-DROMESiègeActif
804 477 248 00012 · ouvert le 16 juillet 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de TITANIUM
INPIComptes annuels de TITANIUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITANIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITANIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITANIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITANIUM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026P00876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/16178
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé Civil TJ
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25-10.205
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00312
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, bSM contentieux<10 000€
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01311
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00875
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/00252
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 23 octobre 2025 · N° 22/07268
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/08939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé vendredi
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025032263
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, pPEP Surendettement
Décision du 23 mai 2025 · N° 25/00537
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 24 janvier 2025 · N° 23/02495
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/02423
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 novembre 2024 · N° 22/05496
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 09 octobre 2024 · N° 23/04337
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 septembre 2024 · N° 23/09396
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré prorogé
Tribunal judiciaire, 0P10 Aud. civile prox 1
Décision du 03 juin 2024 · N° 23/07374
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Décision du 28 mai 2024 · N° 24/03903
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 02 mai 2024 · N° 24/00225
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P1 P.proximité- ATF1
Décision du 12 février 2024 · N° 24/00643
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Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 16 janvier 2024 · N° 22/00087
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 12 décembre 2023 · N° 23/12368
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Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/01514
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 13 septembre 2023 · N° 23/09557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21/04955
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/00131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 mai 2022 · N° 21/01456
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITANIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITANIUM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-16
- création
Date d'effet : 10 septembre 2014
Questions fréquentes sur TITANIUM
Quel est le numéro SIREN de TITANIUM ?
Le numéro SIREN de TITANIUM est 804 477 248. Le SIRET de son siège social est 804 477 248 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73804477248.
Qui dirige TITANIUM ?
TITANIUM est dirigée par STEPHANE GOUREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITANIUM ?
Le siège social de TITANIUM est situé 38 All du Talgo, 26250 Livron-sur-Drome.
TITANIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, TITANIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITANIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITANIUM.
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