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TITB

Active
Siren445 291 354Société civile75008 PARISCréée le 17 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 291 354, TITB est une société civile créée le 17 février 2003. Elle est domiciliée 16 av Montaigne, 75008 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par MARCEL FRANCISCI, gérant.

Fiche d'identité de TITB

Dénomination
TITB
SIREN
445 291 354
SIRET (siège)
445 291 354 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65445291354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 291 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
17 février 2003
Siège social
16 AV MONTAIGNE, 75008, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITB

L'ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS A GARCHES 92390 GARCHES 165 GRANDE RUE

Finances de TITB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITB

MF

MARCEL FRANCISCI

Gérant

Depuis la création (17 février 2003) · 23 ans

Établissements de TITB

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75008 PARISSiègeActif

    445 291 354 00014 · ouvert le 05 décembre 2002 · NAF 6832A

Documents juridiques de TITB

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de TITB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITB. Elles s'échelonnent de 1995 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITB

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2003

Questions fréquentes sur TITB

Quel est le numéro SIREN de TITB ?

Le numéro SIREN de TITB est 445 291 354. Le SIRET de son siège social est 445 291 354 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65445291354.

Qui dirige TITB ?

TITB est dirigée par MARCEL FRANCISCI, gérant.

Où se situe le siège social de TITB ?

Le siège social de TITB est situé 16 av Montaigne, 75008 Paris.

TITB est-elle toujours en activité ?

Oui, TITB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITB.

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