TITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 752 449 090, TITE est une SCI créée le 29 juin 2012. Son siège social est situé Che du Tailleur, 43400 Le Chambon-sur-Lignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THIERRY HERITIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de TITE
INSEE- Dénomination
- TITE
- SIREN
- 752 449 090
- SIRET (siège)
- 752 449 090 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR45752449090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 449 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juin 2012
- Siège social
- CHE DU TAILLEUR, 43400, LE CHAMBON-SUR-LIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITE
Acquisition, gestion, exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens et droits immobiliers.
Finances de TITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITE
INSEEÉtablissements de TITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43400 LE CHAMBON-SUR-LIGNONSiègeActif
752 449 090 00014 · ouvert le 15 juin 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de TITE
INPIComptes annuels de TITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
38 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00108
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 6
Décision du 24 juin 2026 · N° 24/03658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/07530
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 17 juin 2026 · N° 24/11275
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 15/01700
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/05852
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Tribunal judiciaire, chambre 2/section 3
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/08729
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Tribunal judiciaire, chambre 4/section 2
Décision du 08 avril 2026 · N° 23/09209
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Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 19 février 2026 · N° 25/01081
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Décision du 17 février 2026 · N° 23/04416
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Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 17 février 2025 · N° 24/01473
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Cour d'appel, 4e chambre 2e section
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00411
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Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 06 septembre 2023 · N° 21/04911
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Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 05 septembre 2023 · N° 22/04170
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Décision du 04 juillet 2023 · N° 22/00262
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 29 juin 2023 · N° 19/13386
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Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 15 décembre 2022 · N° 21/01227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 15 décembre 2022 · N° 18/15305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 1
Décision du 25 novembre 2022 · N° 20/02208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 11 septembre 2014 · N° 13/00624
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-06-15
- création
Date d'effet : 29 juin 2012
Questions fréquentes sur TITE
Quel est le numéro SIREN de TITE ?
Le numéro SIREN de TITE est 752 449 090. Le SIRET de son siège social est 752 449 090 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45752449090.
Qui dirige TITE ?
TITE est dirigée par THIERRY HERITIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITE ?
Le siège social de TITE est situé Che du Tailleur, 43400 Le Chambon-sur-Lignon.
TITE est-elle toujours en activité ?
Oui, TITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITE.
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