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TITIOUS

Active
Siren103 537 627SCI88210 SenonesCréée le 09 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
529 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 103 537 627, TITIOUS est une SCI créée le 9 avril 2026. Son siège social est situé 14 PL Charles Thumann, 88210 Senones. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Claude BROCARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TITIOUS

Dénomination
TITIOUS
SIREN
103 537 627
SIRET (siège)
103 537 627 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75103537627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 537 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
529 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 avril 2026
Siège social
14 PL Charles Thumann, 88210, Senones
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITIOUS

Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, construction, aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers.

Finances de TITIOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITIOUS

CB

Claude BROCARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 avril 2026) · moins d'un an

RC

Raymonde CONRAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 avril 2026) · moins d'un an

Établissements de TITIOUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88210 SenonesSiègeActif

    103 537 627 00012 · ouvert le 24 mars 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITIOUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de TITIOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITIOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITIOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITIOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TITIOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITIOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITIOUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-04-09 · Début d'activité : 2026-03-24

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2026

Questions fréquentes sur TITIOUS

Quel est le numéro SIREN de TITIOUS ?

Le numéro SIREN de TITIOUS est 103 537 627. Le SIRET de son siège social est 103 537 627 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75103537627.

Qui dirige TITIOUS ?

TITIOUS est dirigée par Claude BROCARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITIOUS ?

Le siège social de TITIOUS est situé 14 PL Charles Thumann, 88210 Senones.

TITIOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITIOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITIOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITIOUS.

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