TITIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
TITIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 2023, identifiée par le SIREN 953 806 825. Son siège social est situé 2 PL Paul Mistral, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par VIRGINIE FOURNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TITIS
INSEE- Dénomination
- TITIS
- SIREN
- 953 806 825
- SIRET (siège)
- 953 806 825 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27953806825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 806 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juin 2023
- Siège social
- 2 PL Paul Mistral, 38000, Grenoble
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITIS
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de TITIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 juin 2023) · 3 ans
Établissements de TITIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38000 GrenobleSiègeActif
953 806 825 00014 · ouvert le 22 juin 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de TITIS
INPIComptes annuels de TITIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITIS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE EN DELIBERE
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2024005577
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 18 novembre 2022 · N° 22/01764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 25 octobre 2022 · N° 21/01053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 13 septembre 2022 · N° 21/01883
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 décembre 2020 · N° 19-25.593
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-06-22
- création
Date d'effet : 26 juin 2023
Questions fréquentes sur TITIS
Quel est le numéro SIREN de TITIS ?
Le numéro SIREN de TITIS est 953 806 825. Le SIRET de son siège social est 953 806 825 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27953806825.
Qui dirige TITIS ?
TITIS est dirigée par VIRGINIE FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITIS ?
Le siège social de TITIS est situé 2 PL Paul Mistral, 38000 Grenoble.
TITIS est-elle toujours en activité ?
Oui, TITIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITIS.
Entreprises similaires
Même activité à Grenoble