TITO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 916 118, TITO est une SARL créée le 1er juillet 1990. Son siège social est situé Ctre Commercial Part Dieu, 69003 Lyon 3eme. Son activité principale relève du code NAF 6701.
Fiche d'identité de TITO
INSEE- Dénomination
- TITO
- SIREN
- 378 916 118
- SIRET (siège)
- 378 916 118 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31378916118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 916 118
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6701
- Date de création
- 01 juillet 1990
- Siège social
- CTRE COMMERCIAL PART DIEU, 69003, LYON 3EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de TITO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITO
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TITO
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69003 LYON 3EMESiègeFermé
378 916 118 00011 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 6701
Documents juridiques de TITO
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TITO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITO. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 07 août 2025 · N° 25/01799
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 24 février 2025 · N° 2024016429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/00638
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 août 2006 · N° 06-84.871
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 1996 · N° 95-60.067
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 avril 1992 · N° 90-12.743
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1990
Questions fréquentes sur TITO
Quel est le numéro SIREN de TITO ?
Le numéro SIREN de TITO est 378 916 118. Le SIRET de son siège social est 378 916 118 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31378916118.
Où se situe le siège social de TITO ?
Le siège social de TITO est situé Ctre Commercial Part Dieu, 69003 Lyon 3eme.
TITO est-elle toujours en activité ?
Oui, TITO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITO.
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