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TITO

Active
Siren799 393 855SCI83860 NANS-LES-PINSCréée le 30 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 799 393 855, TITO est une SCI créée le 30 décembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Lot de Joseph et Jeannette, 83860 Nans-les-Pins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTELLE MIKAIL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITO

Dénomination
TITO
SIREN
799 393 855
SIRET (siège)
799 393 855 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40799393855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 393 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 2013
Siège social
4 LOT DE JOSEPH ET JEANNETTE, 83860, NANS-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITO

acquisition administration gestion par location ou tout autre moyen de tous ses immeubles et biens immobiliers

Finances de TITO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITO

CM

CHRISTELLE MIKAIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 2013) · 12 ans

JT

JEAN-PHILIPPE TITO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de TITO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83860 NANS-LES-PINSSiègeActif

    799 393 855 00017 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de TITO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITO. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-30 · Début d'activité : 2013-12-01

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2013

Questions fréquentes sur TITO

Quel est le numéro SIREN de TITO ?

Le numéro SIREN de TITO est 799 393 855. Le SIRET de son siège social est 799 393 855 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40799393855.

Qui dirige TITO ?

TITO est dirigée par CHRISTELLE MIKAIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITO ?

Le siège social de TITO est situé 4 Lot de Joseph et Jeannette, 83860 Nans-les-Pins.

TITO est-elle toujours en activité ?

Oui, TITO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITO.

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