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TITO

Active
Siren808 586 929SCI30121 MUSCréée le 23 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10 €
Effectif
Non publié

TITO est une SCI immatriculée le 23 décembre 2014 sous le numéro SIREN 808 586 929. Elle est domiciliée 318 rue du Temple, 30121 Mus. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. CHRISTOPHE SANHET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITO

Dénomination
TITO
SIREN
808 586 929
SIRET (siège)
808 586 929 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28808586929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 586 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
23 décembre 2014
Siège social
318 RUE DU TEMPLE, 30121, MUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITO

SANS ACTIVITE

Finances de TITO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITO

CS

CHRISTOPHE SANHET

Autre

Depuis la création (23 décembre 2014) · 11 ans

CC

CELINE CASTELL

Autre

Depuis la création (23 décembre 2014) · 11 ans

Établissements de TITO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30121 MUSSiègeFermé

    808 586 929 00016 · ouvert le 22 décembre 2014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de TITO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de TITO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITO. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2014

Questions fréquentes sur TITO

Quel est le numéro SIREN de TITO ?

Le numéro SIREN de TITO est 808 586 929. Le SIRET de son siège social est 808 586 929 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28808586929.

Qui dirige TITO ?

TITO est dirigée par CHRISTOPHE SANHET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITO ?

Le siège social de TITO est situé 318 rue du Temple, 30121 Mus.

TITO est-elle toujours en activité ?

Oui, TITO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITO.

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