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Enregistrée sous le numéro SIREN 409 716 503, TITO SARL est une SARL créée le 1er juillet 1996. Elle est domiciliée 1114 Le Clos de Roucas, 83570 Cotignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 515E.

Fiche d'identité de TITO SARL

Dénomination
TITO SARL
SIREN
409 716 503
SIRET (siège)
409 716 503 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53409716503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 716 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
515E
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
1114 LE CLOS DE ROUCAS, 83570, COTIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de TITO SARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TITO SARL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TITO SARL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83570 COTIGNACSiègeFermé

    409 716 503 00019 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 515E

Documents juridiques de TITO SARL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 1996

  • Acte

Conformité de TITO SARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITO SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITO SARL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITO SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TITO SARL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur TITO SARL

Quel est le numéro SIREN de TITO SARL ?

Le numéro SIREN de TITO SARL est 409 716 503. Le SIRET de son siège social est 409 716 503 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53409716503.

Où se situe le siège social de TITO SARL ?

Le siège social de TITO SARL est situé 1114 Le Clos de Roucas, 83570 Cotignac.

TITO SARL est-elle toujours en activité ?

Oui, TITO SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITO SARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITO SARL.