TITOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
TITOM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 314 209. Elle est domiciliée Ld Cadeuil, 17250 Sainte-Gemme. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOISE BERTHE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TITOM
INSEE- Dénomination
- TITOM
- SIREN
- 483 314 209
- SIRET (siège)
- 483 314 209 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR25483314209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 314 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 juillet 2005
- Siège social
- LD CADEUIL, 17250, SAINTE-GEMME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITOM
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement...
Finances de TITOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITOM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 juillet 2005) · 21 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 juillet 2005) · 21 ans
Établissements de TITOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17250 SAINTE-GEMMESiègeActif
483 314 209 00014 · ouvert le 04 juillet 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de TITOM
INPIComptes annuels de TITOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TITOM. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 08 décembre 2022 · N° 17/06181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juillet 2005
Questions fréquentes sur TITOM
Quel est le numéro SIREN de TITOM ?
Le numéro SIREN de TITOM est 483 314 209. Le SIRET de son siège social est 483 314 209 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25483314209.
Qui dirige TITOM ?
TITOM est dirigée par FRANCOISE BERTHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITOM ?
Le siège social de TITOM est situé Ld Cadeuil, 17250 Sainte-Gemme.
TITOM est-elle toujours en activité ?
Oui, TITOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOM.
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