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TITOM

Active
Siren822 864 971SAS83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 17 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 822 864 971, TITOM est une SAS créée le 17 octobre 2016. Elle est domiciliée 1567 Che des Arquets, 83520 Roquebrune-sur-Argens. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale. PASCAL MICAELLI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITOM

Dénomination
TITOM
SIREN
822 864 971
SIRET (siège)
822 864 971 00012
N° TVA intracommunautaire
FR21822864971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 864 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 €
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
17 octobre 2016
Siège social
1567 CHE DES ARQUETS, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITOM

Autres activités de soutiens aux entreprises non classés ailleurs

Finances de TITOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITOM

PM

PASCAL MICAELLI

Président de SAS

Depuis la création (17 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de TITOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif

    822 864 971 00012 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 8299Z

Documents juridiques de TITOM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de TITOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TITOM. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITOM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2016

Questions fréquentes sur TITOM

Quel est le numéro SIREN de TITOM ?

Le numéro SIREN de TITOM est 822 864 971. Le SIRET de son siège social est 822 864 971 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21822864971.

Qui dirige TITOM ?

TITOM est dirigée par PASCAL MICAELLI, président de sas.

Où se situe le siège social de TITOM ?

Le siège social de TITOM est situé 1567 Che des Arquets, 83520 Roquebrune-sur-Argens.

TITOM est-elle toujours en activité ?

Oui, TITOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOM.

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