TITOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 83,0 k€
- Effectif
- Non publié
TITOU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2000, identifiée par le SIREN 429 120 454. Elle est domiciliée 19 Parc des Raisses Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. CATHERINE MUGNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de TITOU
INSEE- Dénomination
- TITOU
- SIREN
- 429 120 454
- SIRET (siège)
- 429 120 454 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR72429120454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 120 454
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 83 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 01 février 2000
- Siège social
- 19 PARC DES RAISSES ANNECY-LE-VIEUX, 74000, ANNECY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TITOU
Acquisition de tous biens immobiliers et leur administration.
Finances de TITOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITOU
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (2)
ROSAY Janine nom d'usage · de avril 2022 à juin 2022
nomination de 3 associés · de décembre 2008 à avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TITOU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
429 120 454 00021 · ouvert le 20 décembre 1999 · NAF 6810Z
- 74000 ANNECYFermé
429 120 454 00013 · ouvert le 20 décembre 1999 · NAF 6810Z
Documents juridiques de TITOU
INPIComptes annuels de TITOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITOU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/06694
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITOU
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
MUGNIER Catherine nom d'usage : MUGNIER devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
MUGNIER Jean Francois nom d'usage : MUGNIER n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
ROSAY Janine nom d'usage : MUGNIER n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
nomination de 3 nouveaux associés : MUGNIER (Bernard), MUGNIER (Catherine), MUGNIER (Pierre).
- création
Date d'effet : 01 février 2000
Questions fréquentes sur TITOU
Quel est le numéro SIREN de TITOU ?
Le numéro SIREN de TITOU est 429 120 454. Le SIRET de son siège social est 429 120 454 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72429120454.
Qui dirige TITOU ?
TITOU est dirigée par CATHERINE MUGNIER, gérant.
Où se situe le siège social de TITOU ?
Le siège social de TITOU est situé 19 Parc des Raisses Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy.
TITOU est-elle toujours en activité ?
Oui, TITOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOU.
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