TITOU SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TITOU SCI est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 1998, identifiée par le SIREN 494 393 184. Elle est domiciliée 11 av St Michel le Buckingham Palace. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de TITOU SCI
INSEE- Dénomination
- TITOU SCI
- SIREN
- 494 393 184
- SIRET (siège)
- 494 393 184 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR94494393184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 393 184
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 septembre 1998
- Siège social
- 11 AV ST MICHEL LE BUCKINGHAM PALACE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de TITOU SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITOU SCI
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TITOU SCI
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- Adresse inconnueSiègeActif
494 393 184 00010 · ouvert le 22 septembre 1998 · NAF 7010Z
- 06240 BEAUSOLEILActif
494 393 184 00028 · ouvert le 22 septembre 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de TITOU SCI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TITOU SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOU SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITOU SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOU SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITOU SCI. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/06694
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITOU SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITOU SCI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 septembre 1998
Questions fréquentes sur TITOU SCI
Quel est le numéro SIREN de TITOU SCI ?
Le numéro SIREN de TITOU SCI est 494 393 184. Le SIRET de son siège social est 494 393 184 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94494393184.
Où se situe le siège social de TITOU SCI ?
Le siège social de TITOU SCI est situé 11 av St Michel le Buckingham Palace.
TITOU SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, TITOU SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITOU SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOU SCI.
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