TITOUAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
TITOUAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2002, identifiée par le SIREN 440 949 634. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Basse, 62127 Frevillers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DENIS BETHENCOURT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TITOUAN
INSEE- Dénomination
- TITOUAN
- SIREN
- 440 949 634
- SIRET (siège)
- 440 949 634 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR65440949634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 949 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 2002
- Siège social
- 23 RUE BASSE, 62127, FREVILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITOUAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de TITOUAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITOUAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 février 2002) · 24 ans
Établissements de TITOUAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62127 FREVILLERSSiègeActif
440 949 634 00024 · ouvert le 04 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de TITOUAN
INPIComptes annuels de TITOUAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITOUAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITOUAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 17 juin 2026 · N° 23/04998
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 13 mai 2026 · N° 23/00987
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 29 avril 2026 · N° 23/03713
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, cABINET 2 JAF
Décision du 12 février 2026 · N° 23/00302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2025F00319
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 novembre 2001 · N° 98-21.557
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITOUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITOUAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- création
Date d'effet : 25 février 2002
Questions fréquentes sur TITOUAN
Quel est le numéro SIREN de TITOUAN ?
Le numéro SIREN de TITOUAN est 440 949 634. Le SIRET de son siège social est 440 949 634 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65440949634.
Qui dirige TITOUAN ?
TITOUAN est dirigée par DENIS BETHENCOURT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITOUAN ?
Le siège social de TITOUAN est situé 23 rue Basse, 62127 Frevillers.
TITOUAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TITOUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITOUAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOUAN.
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