CheckersProcédures

TITOUAN

Active
Siren531 950 574Société civile95660 CHAMPAGNE-SUR-OISECréée le 27 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

TITOUAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 950 574. Son siège social est situé 2 avenue Robert Schuman, 95660 Champagne-sur-Oise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVIE BARROT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TITOUAN

Dénomination
TITOUAN
SIREN
531 950 574
SIRET (siège)
531 950 574 00024
N° TVA intracommunautaire
FR71531950574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 950 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 avril 2011
Siège social
2 AVENUE ROBERT SCHUMAN, 95660, CHAMPAGNE-SUR-OISE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TITOUAN

Propriété, location, gestion d'immeubles.

Finances de TITOUAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITOUAN

SB

SYLVIE BARROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 avril 2011) · 15 ans

PY

PAULETTE YVRANDE

Autre

Établissements de TITOUAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95660 CHAMPAGNE-SUR-OISESiègeActif

    531 950 574 00024 · ouvert le 16 mars 2011 · NAF 6820B

  • 95290 L'ISLE-ADAMFermé

    531 950 574 00016 · ouvert le 16 mars 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITOUAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de TITOUAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITOUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITOUAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITOUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITOUAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Gérant, Associé : BARROT Sylvie Florence

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-03-16

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2011

Questions fréquentes sur TITOUAN

Quel est le numéro SIREN de TITOUAN ?

Le numéro SIREN de TITOUAN est 531 950 574. Le SIRET de son siège social est 531 950 574 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71531950574.

Qui dirige TITOUAN ?

TITOUAN est dirigée par SYLVIE BARROT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITOUAN ?

Le siège social de TITOUAN est situé 2 avenue Robert Schuman, 95660 Champagne-sur-Oise.

TITOUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TITOUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITOUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOUAN.

Entreprises similaires

Même activité à Champagne-sur-Oise

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Champagne-sur-Oise

Entreprises du même secteur à Champagne-sur-Oise

Entreprises à Champagne-sur-Oise

Toutes les entreprises à Champagne-sur-Oise