TITOUAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 333 k€
- Effectif
- Non publié
TITOUAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2022, identifiée par le SIREN 918 086 802. Son siège social est situé 2 Imp Charles Baudelaire, 44240 Suce-sur-Erdre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MATTHIEU PERSYN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TITOUAN
INSEE- Dénomination
- TITOUAN
- SIREN
- 918 086 802
- SIRET (siège)
- 918 086 802 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR29918086802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 086 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 novembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 333 020 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 août 2022
- Siège social
- 2 IMP CHARLES BAUDELAIRE, 44240, SUCE-SUR-ERDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITOUAN
Toutes opérations d'acquisition, de détention et de gestion de tous titres, droits sociaux et valeurs mobilières de placement, prises de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés commerciales ou industrielles, financières, mobilières ou immobilières, la cession et la gestion de ces participations l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société.
Finances de TITOUAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITOUAN
INSEEÉtablissements de TITOUAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44240 SUCE-SUR-ERDRESiègeActif
918 086 802 00017 · ouvert le 28 juillet 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de TITOUAN
INPIComptes annuels de TITOUAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITOUAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITOUAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 17 juin 2026 · N° 23/04998
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 13 mai 2026 · N° 23/00987
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 29 avril 2026 · N° 23/03713
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, cABINET 2 JAF
Décision du 12 février 2026 · N° 23/00302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2025F00319
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 novembre 2001 · N° 98-21.557
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITOUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITOUAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-03 · Début d'activité : 2022-07-28
- création
Date d'effet : 03 août 2022
Questions fréquentes sur TITOUAN
Quel est le numéro SIREN de TITOUAN ?
Le numéro SIREN de TITOUAN est 918 086 802. Le SIRET de son siège social est 918 086 802 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29918086802.
Qui dirige TITOUAN ?
TITOUAN est dirigée par MATTHIEU PERSYN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITOUAN ?
Le siège social de TITOUAN est situé 2 Imp Charles Baudelaire, 44240 Suce-sur-Erdre.
TITOUAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TITOUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITOUAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOUAN.
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