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TITOUS

Active
Siren490 798 857Société civile94410 SAINT-MAURICECréée le 27 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
75,1 k€
Effectif
Non publié

TITOUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 798 857. Son siège social est situé 10 rue Edmond Nocard, 94410 Saint-Maurice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CLEMENCE CHIRAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TITOUS

Dénomination
TITOUS
SIREN
490 798 857
SIRET (siège)
490 798 857 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21490798857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 798 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
75 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2006
Siège social
10 RUE EDMOND NOCARD, 94410, SAINT-MAURICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITOUS

Acquisition, exploitation de tous immeubles et toutes opérations civiles.

Finances de TITOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITOUS

CC

CLEMENCE CHIRAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2006) · 20 ans

JC

JEAN CHIRAT

Autre

Depuis la création (27 juin 2006) · 20 ans

JM

JEANNINE MASSON

Autre

Depuis la création (27 juin 2006) · 20 ans

XM

XAVIER MONDOR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2006) · 20 ans

Établissements de TITOUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94410 SAINT-MAURICESiègeActif

    490 798 857 00010 · ouvert le 16 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITOUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de TITOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TITOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITOUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2006

Questions fréquentes sur TITOUS

Quel est le numéro SIREN de TITOUS ?

Le numéro SIREN de TITOUS est 490 798 857. Le SIRET de son siège social est 490 798 857 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21490798857.

Qui dirige TITOUS ?

TITOUS est dirigée par CLEMENCE CHIRAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITOUS ?

Le siège social de TITOUS est situé 10 rue Edmond Nocard, 94410 Saint-Maurice.

TITOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOUS.

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