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TITRE PROVISOIRE

Active
Siren818 869 869SAS75019 PARISCréée le 04 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2021
Non publié
Résultat net 2021
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

TITRE PROVISOIRE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 2016, identifiée par le SIREN 818 869 869. Son siège social est situé 82 av Secretan, 75019 Paris. Son activité principale relève du code NAF 5911B. La direction est assurée par Alice Gaubert en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de TITRE PROVISOIRE

Dénomination
TITRE PROVISOIRE
SIREN
818 869 869
SIRET (siège)
818 869 869 00029
N° TVA intracommunautaire
FR35818869869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Paris 818 869 869
Greffe
Paris
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5911B
Date de création
04 mars 2016
Siège social
82 AV SECRETAN, 75019, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TITRE PROVISOIRE

titreprovisoire.net

Objet social de TITRE PROVISOIRE

Le conseil et l'assistance en audiovisuel, la production et la réalisation de contenus audiovisuels pour tous types de supports, l'achat et la vente de contenus audiovisuels pour tous types de supports.

Finances de TITRE PROVISOIRE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2021-----621 k€729 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2021 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 11 octobre 2022

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2021

Autonomie financière
0,7 %
Taux d’endettement
0,9 %
Ratio de liquidité
665,5 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Autres immobilisations incorporelles8 752 €1 442 €
Immobilisations corporelles8 126 €10 902 €
Immobilisations financières3 600 €3 600 €
TOTAL Actif immobilisé11 726 €15 945 €
Clients et comptes rattachés1 900 €27 965 €
Autres créances30 440 €11 273 €
Valeurs mobilières de placement10 600 €10 600 €
Disponibilités669 336 €301 005 €
Charges constatées d'avance4 499 €2 028 €
TOTAL Actif circulant716 775 €352 872 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif728 501 €368 816 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel2 000 €2 000 €
Réserve légale200 €200 €
Autres réserves78 210 €78 210 €
Report à nouveau223 940 €118 837 €
Résultat de l'exercice317 116 €105 103 €
TOTAL Capitaux propres621 465 €304 350 €
Fournisseurs et comptes rattachés2 039 €3 433 €
Code 1695 454 €-
Autres dettes104 997 €31 033 €
Produits constatés d'avance-30 000 €
TOTAL Dettes107 036 €64 466 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif728 501 €368 816 €
Code 18212 373 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de TITRE PROVISOIRE

AG

Alice Gaubert

Président de SAS

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TITRE PROVISOIRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75019 PARISSiègeActif

    818 869 869 00029 · ouvert le 26 février 2016 · NAF 5911B

  • 75013 PARISFermé

    818 869 869 00011 · ouvert le 26 février 2016 · NAF 5911B

Documents juridiques de TITRE PROVISOIRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de TITRE PROVISOIRE

TITRE PROVISOIRE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan simplifié

11 octobre 2022

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de TITRE PROVISOIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITRE PROVISOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITRE PROVISOIRE. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITRE PROVISOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITRE PROVISOIRE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination du Président : Gaubert, nom d'usage : Gaubert-Verrier, Alice ; Gérant partant : Gaubert, nom d'usage : Gaubert-Verrier, Alice

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2016

Marques déposées par TITRE PROVISOIRE

TITRE PROVISOIRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • (TITRE PROVISOIRE)

    N° 4332764 · Déposée le 27 janvier 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 38, 41 · valable jusqu’au 27 janvier 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TITRE PROVISOIRE

Quel est le numéro SIREN de TITRE PROVISOIRE ?

Le numéro SIREN de TITRE PROVISOIRE est 818 869 869. Le SIRET de son siège social est 818 869 869 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35818869869.

Qui dirige TITRE PROVISOIRE ?

TITRE PROVISOIRE est dirigée par Alice Gaubert, président de sas.

Où se situe le siège social de TITRE PROVISOIRE ?

Le siège social de TITRE PROVISOIRE est situé 82 av Secretan, 75019 Paris.

TITRE PROVISOIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, TITRE PROVISOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITRE PROVISOIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITRE PROVISOIRE.

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