CheckersProcédures

TITSIM

Active
Siren797 698 735Société civile35135 CHANTEPIECréée le 04 octobre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
106 k€
Effectif
Non publié

TITSIM est une société civile immatriculée le 4 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 698 735. Son siège social est situé 6 All de Vendee, 35135 Chantepie. Son activité principale relève du code NAF 6430Z. Elle est dirigée par CHARLES CATIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TITSIM

Dénomination
TITSIM
SIREN
797 698 735
SIRET (siège)
797 698 735 00017
N° TVA intracommunautaire
FR02797698735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 698 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
105 990 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
04 octobre 2013
Siège social
6 ALL DE VENDEE, 35135, CHANTEPIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITSIM

La souscription, l'acquisition, la propriété et la gestion de participations majoritaires ou minoritaires dans toutes sociétés ou groupements quelconques ainsi que toute démarche de prospection associée ; l'exercice de toutes activités entrant dans le cadre de l'objet des sociétés financières ou holdings ; l'acquisition, la propriété, la réception comme apports, la construction, la gestion, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immeubles ou droits immobiliers ;

Finances de TITSIM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITSIM

CC

CHARLES CATIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de TITSIM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35135 CHANTEPIESiègeActif

    797 698 735 00017 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6430Z

Documents juridiques de TITSIM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 12 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de TITSIM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITSIM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITSIM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITSIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TITSIM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITSIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITSIM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2013

Questions fréquentes sur TITSIM

Quel est le numéro SIREN de TITSIM ?

Le numéro SIREN de TITSIM est 797 698 735. Le SIRET de son siège social est 797 698 735 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02797698735.

Qui dirige TITSIM ?

TITSIM est dirigée par CHARLES CATIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de TITSIM ?

Le siège social de TITSIM est situé 6 All de Vendee, 35135 Chantepie.

TITSIM est-elle toujours en activité ?

Oui, TITSIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITSIM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITSIM.