TITUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
TITUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 1979, identifiée par le SIREN 314 704 073. Son siège social est situé 13 rue Carpeaux, 92400 Courbevoie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ARNOLD INGEN-HOUSZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TITUS
INSEE- Dénomination
- TITUS
- SIREN
- 314 704 073
- SIRET (siège)
- 314 704 073 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR76314704073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 704 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 janvier 1979
- Siège social
- 13 RUE CARPEAUX, 92400, COURBEVOIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITUS
Acquisition pleine propriété, nue propriété, usufruit de différents biens et droits dépendant de l'immeuble sis à Courbevoie (92) 6-22 rue Hudri et 165-169 Brd St Denis constituant les lots N° 37-38-131 et 170 du règlement de copropriété régissant ledit immeuble et tous biens immobiliers et mobiliers pouvant constituer l'accessoire ou annexe desdits lots. Administration, location, exploitation venté de ces mêmes biens
Finances de TITUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITUS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TITUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92400 COURBEVOIESiègeActif
314 704 073 00019 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820A
Documents juridiques de TITUS
INPIComptes annuels de TITUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 30 mars 2026 · N° 23/04654
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025F00711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F00388
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 06 octobre 2025 · N° 22/04481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/07455
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL <10000
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 mai 2025 · N° 2025F00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 20 septembre 2019 · N° 18/15741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 17 octobre 2017 · N° 15/09300
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 avril 2002 · N° 98-20.003
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 mai 1994 · N° 93-84.356
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Gérant, Associé indéfiniment responsable : INGEN-HOUSZ Arnold, Hendrix ; Associé indéfiniment responsable : BOEGNER Marie-Dominique ; Associé indéfiniment responsable : BOEGNER Philippe ; Associé indéfiniment responsable : INGEN-HOUSZ Michèle, Anne, Danielle
- création
Date d'effet : 11 janvier 1979
Questions fréquentes sur TITUS
Quel est le numéro SIREN de TITUS ?
Le numéro SIREN de TITUS est 314 704 073. Le SIRET de son siège social est 314 704 073 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76314704073.
Qui dirige TITUS ?
TITUS est dirigée par ARNOLD INGEN-HOUSZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITUS ?
Le siège social de TITUS est situé 13 rue Carpeaux, 92400 Courbevoie.
TITUS est-elle toujours en activité ?
Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.
Entreprises similaires
Même activité à Courbevoie
