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TITUS

Active
Siren350 846 010SCI78680 EPONECréée le 02 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

TITUS est une SCI immatriculée le 2 juin 1989 sous le numéro SIREN 350 846 010. Elle est domiciliée 64 rue des 2 Freres Laporte, 78680 Epone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MAURICE JEANTY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
350 846 010
SIRET (siège)
350 846 010 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63350846010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 846 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juin 1989
Siège social
64 RUE DES 2 FRERES LAPORTE, 78680, EPONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

Acquisition, administration, exploitation, entretien et aménagement de tous immeubles et terrains et toutes opérations se rattachant, directement ou indirectement, a cet effet

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

MJ

MAURICE JEANTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2021

SJ

SANDRINE JEANTY

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78680 EPONESiègeActif

    350 846 010 00014 · ouvert le 02 juin 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant, Associé : JEANTY Maurice Marcel Pierre

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1989

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 350 846 010. Le SIRET de son siège social est 350 846 010 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63350846010.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par MAURICE JEANTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé 64 rue des 2 Freres Laporte, 78680 Epone.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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