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TITUS

Active
Siren421 479 528SCI18390 SAINT-GERMAIN-DU-PUYCréée le 13 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

TITUS est une SCI immatriculée le 13 janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 479 528. Son siège social est situé rue des Ceps, 18390 Saint-Germain-du-Puy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ISABELLE MORISSET, gérant.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
421 479 528
SIRET (siège)
421 479 528 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43421479528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 479 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 janvier 1999
Siège social
RUE DES CEPS, 18390, SAINT-GERMAIN-DU-PUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

ACQUISITION, EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT ET CESSION DE TOUS IMMEUBLES, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS. EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS, AINSI QUE LA REFECTION ET L'AMENA- GEMENT DE CELLES EXIQSTANTES.

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

IM

ISABELLE MORISSET

Gérant

Depuis la création (13 janvier 1999) · 27 ans

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18390 SAINT-GERMAIN-DU-PUYSiègeActif

    421 479 528 00018 · ouvert le 20 janvier 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1999

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 421 479 528. Le SIRET de son siège social est 421 479 528 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43421479528.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par ISABELLE MORISSET, gérant.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé rue des Ceps, 18390 Saint-Germain-du-Puy.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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