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TITUS

Active
Siren432 604 262SCI78950 GAMBAISCréée le 17 août 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
838,47 €
Effectif
Non publié

TITUS est une SCI immatriculée le 17 août 2000 sous le numéro SIREN 432 604 262. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue du Chateau Trompette, 78950 Gambais. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par YVAN VOISIN, gérant.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
432 604 262
SIRET (siège)
432 604 262 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37432604262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 604 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
838,47 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 août 2000
Siège social
10 RUE DU CHATEAU TROMPETTE, 78950, GAMBAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

L administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers acquisition de biens immobiliers location desdits biens

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

YV

YVAN VOISIN

Gérant

Depuis la création (17 août 2000) · 26 ans

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78950 GAMBAISSiègeActif

    432 604 262 00019 · ouvert le 06 juillet 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2000

  • Acte

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2000

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 432 604 262. Le SIRET de son siège social est 432 604 262 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37432604262.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par YVAN VOISIN, gérant.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé 10 rue du Chateau Trompette, 78950 Gambais.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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