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TITUS

Active
Siren537 707 358SCI25300 PONTARLIERCréée le 07 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 707 358, TITUS est une SCI créée le 7 novembre 2011. Son siège social est situé 2 rue Pierre Mendes-France, 25300 Pontarlier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALEXANDRA DEBRAND-BONAPETIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
537 707 358
SIRET (siège)
537 707 358 00017
N° TVA intracommunautaire
FR58537707358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 707 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2011
Siège social
2 RUE PIERRE MENDES-FRANCE, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

Acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles ou droits immobiliers bâtis ou non bâtis à usage d'habitation professionnel ou commercial ou à usage mixte La construction sur les terrains acquis par la société, d'immeuble de même nature que ceux précités L'administration, la gestion et l'exploitation notamment par location, des immeubles dont s'agit L'obtention de tous concours financiers nécessaires à la réalisation de l'objet social.

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

AD

ALEXANDRA DEBRAND-BONAPETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2011) · 14 ans

LM

LOUIS-PHILIPPE MILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    537 707 358 00017 · ouvert le 24 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-07 · Début d'activité : 2011-10-24

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2011

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 537 707 358. Le SIRET de son siège social est 537 707 358 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58537707358.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par ALEXANDRA DEBRAND-BONAPETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé 2 rue Pierre Mendes-France, 25300 Pontarlier.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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