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TITUS

Active
Siren794 761 981SCI75018 PARISCréée le 12 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 761 981, TITUS est une SCI créée le 12 août 2013. Son siège social est situé 19 rue Paul Feval, 75018 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CHRISTINE Mazelle, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
794 761 981
SIRET (siège)
794 761 981 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56794761981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 761 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 août 2013
Siège social
19 RUE PAUL FEVAL, 75018, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

CM

CHRISTINE Mazelle

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 août 2013) · 13 ans

BR

BERANGERE Rothoft

Autre

Depuis la création (12 août 2013) · 13 ans

JR

JEAN Rothoft

Autre

Depuis la création (12 août 2013) · 13 ans

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75018 PARISSiègeActif

    794 761 981 00016 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de TITUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 12 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-12 · Début d'activité : 2013-08-01

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2013

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 794 761 981. Le SIRET de son siège social est 794 761 981 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56794761981.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par CHRISTINE Mazelle, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé 19 rue Paul Feval, 75018 Paris.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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