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TITUS

Active
Siren814 825 592Société civile49290 CHALONNES-SUR-LOIRECréée le 23 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 825 592, TITUS est une société civile créée le 23 novembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 av du 11 Novembre, 49290 Chalonnes-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B. KATRIEN PECCEU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
814 825 592
SIRET (siège)
814 825 592 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61814825592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 825 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
23 novembre 2015
Siège social
11 AV DU 11 NOVEMBRE, 49290, CHALONNES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

Propriété administration et gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières droits sociaux souscription de tout contrat de capitalisation acquisition construction propriété gestion administration exploitation par bail location de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

KP

KATRIEN PECCEU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2015) · 10 ans

DV

DIETER VANWALLEGHEM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49290 CHALONNES-SUR-LOIRESiègeActif

    814 825 592 00011 · ouvert le 16 novembre 2015 · NAF 6832B

Documents juridiques de TITUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-23 · Début d'activité : 2015-11-16

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2015

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 814 825 592. Le SIRET de son siège social est 814 825 592 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61814825592.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par KATRIEN PECCEU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé 11 av du 11 Novembre, 49290 Chalonnes-sur-Loire.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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