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TITUS

Active
Siren887 604 221SCI26300 BOURG-DE-PEAGECréée le 28 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

TITUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 2020, identifiée par le SIREN 887 604 221. Son siège social est situé 205 All du Dauphine, 26300 Bourg-de-Peage. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GILBERT JEUNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
887 604 221
SIRET (siège)
887 604 221 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06887604221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 887 604 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juillet 2020
Siège social
205 ALL DU DAUPHINE, 26300, BOURG-DE-PEAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

Acquisition, construction, administration et gestion par location de biens immobiliers.

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

GJ

GILBERT JEUNOT

Gérant

Depuis la création (28 juillet 2020) · 6 ans

AJ

AURELIEN JEUNOT

Autre

Depuis la création (28 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 BOURG-DE-PEAGESiègeActif

    887 604 221 00010 · ouvert le 02 juillet 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2020

  • Acte

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-07-02

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2020

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 887 604 221. Le SIRET de son siège social est 887 604 221 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06887604221.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par GILBERT JEUNOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé 205 All du Dauphine, 26300 Bourg-de-Peage.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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