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TITUS

Active
Siren914 124 243SCI30100 ALESCréée le 02 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 914 124 243, TITUS est une SCI créée le 2 juin 2022. Son siège social est situé 71 rue Jean Richard Ducros Appt 1102, 30100 Ales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. SOLENE AVEROUS exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
914 124 243
SIRET (siège)
914 124 243 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90914124243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 124 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
02 juin 2022
Siège social
71 RUE JEAN RICHARD DUCROS APPT 1102, 30100, ALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

Sans activités.

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

H

HESVEY

SA

SOLENE AVEROUS

Liquidateur

VV

VICTOR VALDEYRON

Anciens dirigeants (1)

NV

nom d'usage : VALDEYRON VALDEYRON VICTOR PHILIP

Gérant · de juin 2022 à février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30100 ALESSiègeFermé

    914 124 243 00017 · NAF 7010Z

Documents juridiques de TITUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    VALDEYRON VICTOR PHILIP nom d'usage : VALDEYRON n'est plus gérant. AVEROUS SOLÈNE CORALIE nom d'usage : AVEROUS devient liquidateur

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2022

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 914 124 243. Le SIRET de son siège social est 914 124 243 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90914124243.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par SOLENE AVEROUS, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé 71 rue Jean Richard Ducros Appt 1102, 30100 Ales.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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