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TITUS

Active
Siren930 270 269Société civile41130 Selles-sur-CherCréée le 24 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
180 k€
Effectif
Non publié

TITUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2024, identifiée par le SIREN 930 270 269. Son siège social est situé 14 PL de la Paix, 41130 Selles-sur-Cher. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Emeric LE PUIL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TITUS

Dénomination
TITUS
SIREN
930 270 269
SIRET (siège)
930 270 269 00010
N° TVA intracommunautaire
FR54930270269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 270 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juin 2024
Siège social
14 PL de la Paix, 41130, Selles-sur-Cher
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITUS

- L'acquisition, la prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés ou autres entités, ainsi que la gestion, le contrôle et la mise en valeur de ces participations, - L'acquisition ou le développement de brevets et licences, leur gestion et leur mise en valeur, - L'acquisition d'immeuble, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société

Finances de TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TITUS

EL

Emeric LE PUIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2024) · 2 ans

AP

Adeline PETEREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2024) · 2 ans

Établissements de TITUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41130 Selles-sur-CherSiègeActif

    930 270 269 00010 · ouvert le 15 mai 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TITUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-24 · Début d'activité : 2024-05-15

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2024

Questions fréquentes sur TITUS

Quel est le numéro SIREN de TITUS ?

Le numéro SIREN de TITUS est 930 270 269. Le SIRET de son siège social est 930 270 269 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54930270269.

Qui dirige TITUS ?

TITUS est dirigée par Emeric LE PUIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TITUS ?

Le siège social de TITUS est situé 14 PL de la Paix, 41130 Selles-sur-Cher.

TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.

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