TITUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 991 744 970, TITUS est une SARL créée le 25 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 94 AV du Progrès, 69680 Chassieu. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Elle est dirigée par Eric PERTUS, gérant.
Fiche d'identité de TITUS
INSEE- Dénomination
- TITUS
- SIREN
- 991 744 970
- SIRET (siège)
- 991 744 970 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94991744970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 744 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 392 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 25 septembre 2025
- Siège social
- 94 AV du Progrès, 69680, Chassieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITUS
Gestion de titres de participations, société holding; animation et coordination de sociétés; participation active à la définition de leur stratégie, direction et conduite de leur politique; prestations de direction, services, technique et conseils; placement de ses fonds disponibles et gestion de valeurs mobilières; emprunt, cautionnement
Finances de TITUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITUS
INSEEÉtablissements de TITUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69680 ChassieuSiègeActif
991 744 970 00013 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 7010Z
Documents juridiques de TITUS
INPIComptes annuels de TITUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 30 mars 2026 · N° 23/04654
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025F00711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F00388
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 06 octobre 2025 · N° 22/04481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/07455
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL <10000
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 mai 2025 · N° 2025F00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 20 septembre 2019 · N° 18/15741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 17 octobre 2017 · N° 15/09300
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 avril 2002 · N° 98-20.003
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 mai 1994 · N° 93-84.356
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 septembre 2025
Questions fréquentes sur TITUS
Quel est le numéro SIREN de TITUS ?
Le numéro SIREN de TITUS est 991 744 970. Le SIRET de son siège social est 991 744 970 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94991744970.
Qui dirige TITUS ?
TITUS est dirigée par Eric PERTUS, gérant.
Où se situe le siège social de TITUS ?
Le siège social de TITUS est situé 94 AV du Progrès, 69680 Chassieu.
TITUS est-elle toujours en activité ?
Oui, TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITUS.
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