TIVAPAN
Active1621Z · Fabrication de placage et de panneaux de bois
TIVAPAN est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifiée par le SIREN 398 578 906. Elle est domiciliée 8870 Izegem, Ambachtenstraat 68. Elle exerce une activité de fabrication de placage et de panneaux de bois (code NAF 1621Z).
Fiche d'identité de TIVAPAN
INSEE- Dénomination
- TIVAPAN
- SIREN
- 398 578 906
- SIRET (siège)
- 398 578 906 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76398578906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 578 906
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 1621Z - Fabrication de placage et de panneaux de bois
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- 8870 IZEGEM, AMBACHTENSTRAAT 68
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de TIVAPAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TIVAPAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TIVAPAN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- AMBACHTENSTRAAT 68SiègeActif
398 578 906 00016 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 1621Z
- 41000 VILLEBAROUActif
398 578 906 00024 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 1621Z
- 69005 LYONFermé
398 578 906 00032 · ouvert le 06 janvier 1999 · NAF 515E
Documents juridiques de TIVAPAN
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de TIVAPAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TIVAPAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TIVAPAN. Elle date de 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 octobre 2005 · N° 04-14.923
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TIVAPAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TIVAPAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur TIVAPAN
Quel est le numéro SIREN de TIVAPAN ?
Le numéro SIREN de TIVAPAN est 398 578 906. Le SIRET de son siège social est 398 578 906 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76398578906.
Où se situe le siège social de TIVAPAN ?
Le siège social de TIVAPAN est situé 8870 Izegem, Ambachtenstraat 68.
TIVAPAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TIVAPAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TIVAPAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TIVAPAN.
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