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TIVAULTAIQUE

Active
Siren499 754 943SAS49700 LES ULMESCréée le 03 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

TIVAULTAIQUE est une SAS immatriculée le 3 septembre 2007 sous le numéro SIREN 499 754 943. Elle est domiciliée 6 Rte de Rou, 49700 Les Ulmes. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par YOANN TIVAUX, président de sas.

Fiche d'identité de TIVAULTAIQUE

Dénomination
TIVAULTAIQUE
SIREN
499 754 943
SIRET (siège)
499 754 943 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55499754943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 754 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
03 septembre 2007
Siège social
6 RTE DE ROU, 49700, LES ULMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TIVAULTAIQUE

production d'électricité entre autres par la technique du photovoltaïque

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de TIVAULTAIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TIVAULTAIQUE

YT

YOANN TIVAUX

Président de SAS

En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TIVAULTAIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49700 LES ULMESSiègeActif

    499 754 943 00011 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 3511Z

Documents juridiques de TIVAULTAIQUE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2016

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de TIVAULTAIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TIVAULTAIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TIVAULTAIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TIVAULTAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TIVAULTAIQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TIVAULTAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TIVAULTAIQUE

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : TIVAUX Yoann

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé : TIVAUX Yoann

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2007

Questions fréquentes sur TIVAULTAIQUE

Quel est le numéro SIREN de TIVAULTAIQUE ?

Le numéro SIREN de TIVAULTAIQUE est 499 754 943. Le SIRET de son siège social est 499 754 943 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55499754943.

Qui dirige TIVAULTAIQUE ?

TIVAULTAIQUE est dirigée par YOANN TIVAUX, président de sas.

Où se situe le siège social de TIVAULTAIQUE ?

Le siège social de TIVAULTAIQUE est situé 6 Rte de Rou, 49700 Les Ulmes.

TIVAULTAIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, TIVAULTAIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TIVAULTAIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TIVAULTAIQUE.

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