TIVOLI PASTEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
TIVOLI PASTEUR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1994, identifiée par le SIREN 398 169 649. Elle est domiciliée 114 RUE de Talant VILLA MEDICIS DIJON VICTOR HUGO, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. RIMBAUD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de TIVOLI PASTEUR
INSEE- Dénomination
- TIVOLI PASTEUR
- SIREN
- 398 169 649
- SIRET (siège)
- 398 169 649 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR34398169649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 169 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 septembre 1994
- Siège social
- 114 RUE de Talant VILLA MEDICIS DIJON VICTOR HUGO, 21000, Dijon
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TIVOLI PASTEUR
Propriété administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, apport ou autrement.
Finances de TIVOLI PASTEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TIVOLI PASTEUR
INSEEBODACCRIMBAUD
Autre
SEGENPAR
Autre
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2026
SOREFI
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de septembre 2008 à juin 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TIVOLI PASTEUR
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DijonSiègeActif
398 169 649 00033 · ouvert le 20 octobre 2025 · NAF 6820B
- 21000 DIJONFermé
398 169 649 00017 · ouvert le 19 juillet 1994 · NAF 6820B
- 21000 DIJONFermé
398 169 649 00025 · ouvert le 19 juillet 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de TIVOLI PASTEUR
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TIVOLI PASTEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TIVOLI PASTEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TIVOLI PASTEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TIVOLI PASTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TIVOLI PASTEUR. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00014
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TIVOLI PASTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TIVOLI PASTEUR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEGENPAR
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant : CHOUSTA François, Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : CHOUSTA François-Marie.
- création
Date d'effet : 09 septembre 1994
Questions fréquentes sur TIVOLI PASTEUR
Quel est le numéro SIREN de TIVOLI PASTEUR ?
Le numéro SIREN de TIVOLI PASTEUR est 398 169 649. Le SIRET de son siège social est 398 169 649 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34398169649.
Qui dirige TIVOLI PASTEUR ?
TIVOLI PASTEUR est dirigée par RIMBAUD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TIVOLI PASTEUR ?
Le siège social de TIVOLI PASTEUR est situé 114 RUE de Talant VILLA MEDICIS DIJON VICTOR HUGO, 21000 Dijon.
TIVOLI PASTEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, TIVOLI PASTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TIVOLI PASTEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TIVOLI PASTEUR.
Entreprises similaires
Même activité à Dijon