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394 527 956

Active
Siren394 527 956Entrepreneur individuel VILLEURBANNECréée le 30 mai 2023

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Fiche d'identité de 394 527 956

Dénomination
394 527 956
SIREN
394 527 956
SIRET (siège)
394 527 956 00020
N° TVA intracommunautaire
FR65394527956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 527 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
30 mai 2023
Siège social
VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 394 527 956

Nettoyage courant des bâtiments

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Dirigeants et représentants de 394 527 956

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 394 527 956

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VILLEURBANNESiègeActif

    394 527 956 00020 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 394 527 956

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 juin 2011

  • Acte

Conformité de 394 527 956

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 394 527 956. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 394 527 956 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 394 527 956

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-09

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2023