CheckersProcédures

TM SYSTEMES

Active
Siren399 958 453SARL93250 VILLEMOMBLECréée le 09 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TM SYSTEMES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 1995, identifiée par le SIREN 399 958 453. Son siège social est situé 27 av des Roses, 93250 Villemomble. Son activité principale relève du code NAF 300A.

Fiche d'identité de TM SYSTEMES

Dénomination
TM SYSTEMES
SIREN
399 958 453
SIRET (siège)
399 958 453 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18399958453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 958 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
300A
Date de création
09 février 1995
Siège social
27 AV DES ROSES, 93250, VILLEMOMBLE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de TM SYSTEMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TM SYSTEMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TM SYSTEMES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 93250 VILLEMOMBLESiègeFermé

    399 958 453 00017 · ouvert le 06 février 1995 · NAF 300A

  • 93430 VILLETANEUSEFermé

    399 958 453 00025 · ouvert le 06 février 1995 · NAF 300A

Documents juridiques de TM SYSTEMES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 1999

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 13 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de TM SYSTEMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TM SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TM SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TM SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TM SYSTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TM SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TM SYSTEMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1995

Questions fréquentes sur TM SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de TM SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de TM SYSTEMES est 399 958 453. Le SIRET de son siège social est 399 958 453 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18399958453.

Où se situe le siège social de TM SYSTEMES ?

Le siège social de TM SYSTEMES est situé 27 av des Roses, 93250 Villemomble.

TM SYSTEMES est-elle toujours en activité ?

Oui, TM SYSTEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TM SYSTEMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TM SYSTEMES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Villemomble

Toutes les entreprises à Villemomble