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TMC ARTISANAT

Active
Siren503 098 162SARL09400 SURBACréée le 12 mars 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

TMC ARTISANAT est une SARL immatriculée le 12 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 098 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Zae de Prat Long, 09400 Surba. Son activité principale relève du code NAF 3320A. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS MASDIEU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TMC ARTISANAT

Dénomination
TMC ARTISANAT
SIREN
503 098 162
SIRET (siège)
503 098 162 00020
N° TVA intracommunautaire
FR09503098162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 098 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3320A
Date de création
12 mars 2008
Siège social
8 ZAE DE PRAT LONG, 09400, SURBA
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TMC ARTISANAT

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TMC ARTISANAT

Travaux de chaudronnerie,serrurerie,tuyauterie et toutes activités annexes dans la construction métallique

Finances de TMC ARTISANAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TMC ARTISANAT

JM

JEAN-FRANCOIS MASDIEU

Gérant

Depuis la création (12 mars 2008) · 18 ans

JM

JEAN-FRANCOIS MASDIEU

Gérant

Depuis la création (12 mars 2008) · 18 ans

Établissements de TMC ARTISANAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09400 SURBASiègeActif

    503 098 162 00020 · ouvert le 05 mars 2008 · NAF 3320A

  • 09400 ARIGNACFermé

    503 098 162 00012 · ouvert le 05 mars 2008 · NAF 3320A

Documents juridiques de TMC ARTISANAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de TMC ARTISANAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TMC ARTISANAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TMC ARTISANAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TMC ARTISANAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TMC ARTISANAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TMC ARTISANAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TMC ARTISANAT

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-14 · Début d'activité : 2008-03-05

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2008

Marchés publics de TMC ARTISANAT

2 marchés publics ont été notifiés à TMC ARTISANAT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2020. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 68,4 k€.

  • Marché public de travaux : EXTENSION DU SIEGE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES (La LLagonne 66210): Lot 4 : SERRURERIE

    CC PYRENEES CATALANES · notifié le 09 mars 2020 · Procédure adaptée · 10 mois

    34,2 k€Fournitures
  • Marché public de travaux (2) : extension du siege administratif de la communaute de communes pyrenees catalanes (66210 la llagonne).: Lot 3 : LOT 4 SERRURERIE

    CC PYRENEES CATALANES · notifié le 06 mars 2020 · Procédure adaptée · 10 mois

    34,2 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur TMC ARTISANAT

Quel est le numéro SIREN de TMC ARTISANAT ?

Le numéro SIREN de TMC ARTISANAT est 503 098 162. Le SIRET de son siège social est 503 098 162 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09503098162.

Qui dirige TMC ARTISANAT ?

TMC ARTISANAT est dirigée par JEAN-FRANCOIS MASDIEU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TMC ARTISANAT ?

Le siège social de TMC ARTISANAT est situé 8 Zae de Prat Long, 09400 Surba.

TMC ARTISANAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TMC ARTISANAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TMC ARTISANAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TMC ARTISANAT.