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TMC BAT

Active
Siren911 049 708SAS93110 ROSNY-SOUS-BOISCréée le 07 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

TMC BAT est une SAS immatriculée le 7 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 049 708. Elle est domiciliée 101 rue Philibert Hoffmann, 93110 Rosny-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 4332A. Elle est dirigée par MELISA-IOANA MARCUS, président de sas.

Fiche d'identité de TMC BAT

Dénomination
TMC BAT
SIREN
911 049 708
SIRET (siège)
911 049 708 00017
N° TVA intracommunautaire
FR21911049708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 049 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
07 mars 2022
Siège social
101 RUE PHILIBERT HOFFMANN, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TMC BAT

Travaux de rénovation menuiserie agencement électricité plomberie, plâtrerie.

Finances de TMC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TMC BAT

MM

MELISA-IOANA MARCUS

Président de SAS

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2023

Anciens dirigeants (1)

CD

Cosmin DONAT

Président · de mars 2022 à avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TMC BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeActif

    911 049 708 00017 · ouvert le 14 février 2022 · NAF 4332A

Documents juridiques de TMC BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de TMC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TMC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TMC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TMC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TMC BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TMC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TMC BAT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Président : MARCUS Melisa-Ioana

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-07 · Début d'activité : 2022-02-14

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2022

Questions fréquentes sur TMC BAT

Quel est le numéro SIREN de TMC BAT ?

Le numéro SIREN de TMC BAT est 911 049 708. Le SIRET de son siège social est 911 049 708 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21911049708.

Qui dirige TMC BAT ?

TMC BAT est dirigée par MELISA-IOANA MARCUS, président de sas.

Où se situe le siège social de TMC BAT ?

Le siège social de TMC BAT est situé 101 rue Philibert Hoffmann, 93110 Rosny-sous-Bois.

TMC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TMC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TMC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TMC BAT.

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